OMBT 734.26

Ordonnance sur les matériels électriques à basse tension

Iniziamo. È gratuito!
o registrati con il tuo indirizzo email
Rocket clouds
OMBT 734.26 da Mind Map: OMBT 734.26

1. 1-3 Disposition générales

1.1. Art. 1 Champ d'application

1.1.1. 1000V AC 1500V DC

1.1.2. Ne s'applique pas

1.1.2.1. Disposition particulières

1.2. Art. 2 Mise sur le marché

1.2.1. Commercialisé ou utilisés en Suisse

1.2.2. Fin professionnel dans l'entreprise

1.3. Art. 3 Sécurité

1.3.1. Ne doit pas mettre en danger personne ou choses

2. 4-8 Matériel à BT en Général

2.1. Art 4. Champ d'application

2.1.1. 50V-1000V AC

2.1.1.1. Annexe 1 2006/95/CE

2.1.2. 75V-1500V DC

2.1.2.1. Annexe 1 2006/95/CE

2.1.3. Ne s'applique pas

2.1.3.1. Annexe 2 2006/95/CE

2.2. Art. 5 Norme technique

2.2.1. Choisi la norme l'office fédéral de l'énergie

2.2.2. L'office peut demande l'élaboration des normes pas une entreprise suisse

2.2.3. Publié Feuille fédérale

2.3. Art. 6 Déclaration de conformité

2.3.1. CH ou EN

2.3.2. 10 ans

2.4. Art. 7 Respect des exigences

2.4.1. Fabriqué = normes techniques

2.4.2. Si non Normalisé il doit prouver qu'il n'y a aucun risque

2.5. Art. 8 Dossier technique

2.5.1. CH ou EN

2.5.2. 10 ans

3. 9-10 Matériels BT Particuliers

3.1. Art. 9 Règles technique reconnues

3.1.1. Peuvent être mis sur le marché que s'ils répondent aux règles technique reconnues

3.1.2. CEI ou Cenelec ou Normes Suisse

3.1.3. Par analogie ou directive technique

3.2. Art. 10 Respect de ces règles

3.2.1. Matériel sur le marché = preuve que ledit matériel satisfait au règles techniques reconnue

3.2.2. 50V AC 75 DC 2[A] ne s'applique pas si aucun danger pour les personnes ou choses

4. 11-16 Symbole

4.1. Art. 11 Principe

4.1.1. Signe = autorisation

4.2. Art. 12 Condition d'autorisation

4.2.1. établi en Suisse ou apporte la preuve que le materiel satisfait aux exigences

4.3. Art. 13 Laboratoire

4.3.1. Accrédités

4.3.2. Reconnus

4.3.3. Habilités

4.4. Art. 14 Durée de la validité de l'autorisation

4.4.1. 5ans

4.5. Art. 15 Retrait de l'autorisation

4.5.1. Condition non ok

4.6. Art. 16 Symbol

4.6.1. Techniquement impossible de l'opposer = organe peut autoriser une autre forme d'apposition

5. Art. 17 Matériel Usagé

5.1. Doit satisfaire aux exigences en vigueur lors de leurs première mise sur le marché

6. Art. 18 Exposition et présentation

6.1. Sécurité des personnes ok

6.2. N'est pas bénéficiaire d'une attestation

7. 19-21 Surveillance du marché

7.1. Art. 19 Organe de control s'assure que le matériel répondent au normes techniques

7.2. Art. 20 Compétences de l'organe de contrôle

7.3. Art. 21 Mesures lors de violation