
1. 20-40 Production et distribution
2. 4-8 Sécurité
2.1. Art. 4 Sécurité
2.1.1. Installation = règles techniques reconnues
2.1.2. Cen Cenelec Reconnue
2.2. Art. 5 Perturbation
2.2.1. Ne doit pas perturber les installations électrique voisine
2.3. Art. 6 Incendie
2.3.1. Installation fait pour eviter les risques incendies
2.4. Art. 7 Protection du paysage et l'environnement
2.5. Art. 8 Signaux Porte
3. 9 - 13 Prévention des accidents
3.1. Art. 9 Principe
3.2. Art. 10
3.2.1. BA1 2 ou 3 ne peuvent pas s'approcher directement ou indirectement des dangers
3.3. Art. 11
3.3.1. BA4 ou 5 pour surveiller les installations
3.4. Art. 12
3.4.1. exploitant doit instruire les personnes qui ont accèes
3.5. Art. 13
3.5.1. Si installations provisoirement accessible au visiteur = protection doit etre mise en place
4. 14-16 Mesure en cas d'accident
4.1. Art. 14 Préventive
4.1.1. Préparer le matériel en cas d'accident (panneau, etc..)
4.2. Art. 15 Instruction premier secours
4.3. Art. 16 Communication obligatoire
4.3.1. Annonce de tout les accidents
5. 17-19 Contrôle et Entretien
5.1. Art. 17 Devoir de contrôle et d'entretien
5.1.1. Contrôle installation et appareil
5.1.2. Dispositif de protection
5.1.3. Schema
5.2. Art. 18 Périodes de contrôle
5.2.1. 5 ans si danger
5.3. Art. 19 Rapport de contrôle
5.3.1. Archivé min 2 périodicités
6. 1-3 Disposition Générales
6.1. Art. 1 Champ d'Application
6.1.1. Entretient Exploitation
6.1.2. Transformation
6.1.3. Modification
6.2. Art. 2 Autre Ordonnance
6.2.1. 734.1
6.2.2. 734.26
6.2.3. 734.27
6.3. Art. 3 Définition
7. 41-44 Installations en plein air
7.1. Art. 41 Clôtures et charpentes
7.1.1. min 2.2m clôture autour
7.1.2. treillis 4cm largeur