L'émergence de l'admistration sous l'Ancien Régime

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L'émergence de l'admistration sous l'Ancien Régime by Mind Map: L'émergence de l'admistration sous l'Ancien Régime

1. Le millefeuille administratif de la monarchie

1.1. L'hétérogénéité de l"administration médiévale

1.1.1. Féodalité

1.1.1.1. pouvoir central très faible

1.1.1.1.1. suite à chute Empire romain à fin Vème s

1.1.2. apparition structures administratives concurrentes

1.1.2.1. Eglises

1.1.2.1.1. garantie permanence unité européenne

1.1.2.2. Seigneuries

1.1.2.2.1. seigneurs locaux affirment autorité

1.1.2.3. Communes

1.1.2.3.1. serment collectif visait à soustraire lien dépendance dans lequel féodalité les avait enserrés

1.2. L'émergence d'une administration royale pour gérer son domaine

1.2.1. prévôts

1.2.1.1. exploitent terres agricoles du domaine royal (terres et droits et redevances) jusqu'au 13ème si

1.2.2. baillis et sénéchaux (mise place Philippe-Auguste (1189- 1223)

1.2.2.1. point d'appui pour s'affranchir de la médiation féodale

1.2.2.2. présence généralisée sur le territoire

1.2.2.3. compétence générale (admin, jud et fin)

1.2.2.4. rattachement fixe à partir du XIIIème s

1.2.2.4.1. apparition bailliages et sénéchaussées = circonscriptions admin

1.2.3. lieutenants généraux et gouverneurs (fin XIVeme s)

1.2.3.1. baillis et sénéchaux placés sous leur autorité

1.2.3.2. en charge des questions ordre public (suite Guerre Cent ans)

1.3. La mise en place de la supériorité de l'administration royale (période Renaissance- XIVème au XVIème)

1.3.1. officiers

1.3.1.1. chargés matérialiser domination royale

1.3.1.1.1. judic, financ, admin gen, armee

1.3.1.2. détenteur charge publique, l'office

1.3.1.3. inamovibilité

1.3.1.3.1. admin permanente

1.3.1.4. grand succès car investissement rentable

1.3.1.4.1. trafic, revente faveur tiers

1.3.1.4.2. ascension sociale noblesse

1.3.2. "Paulette"en 1604 : droit de résignation officiellement reconnu, hérédité

1.3.2.1. particulièrement rémunérateur pour la monarchie, mais agents publics quasi-indépendants pouvoir central

1.3.2.2. droit annuel = 1/60ème valeur charge

1.3.3. commissaires (par Richelieu 1624-1642) : intendants de justice, police et finances

1.3.3.1. agents idéaux de la centralisation et renforcement pouvoir royal

1.3.3.1.1. à relativiser car beaucoup commissaires également officiers

1.3.3.1.2. De Louis XIII au XVIIIème s, France Ancien Régime modèle matière admin

1.3.3.1.3. période limité (2 à 5 ans) et révocables

1.4. La permanence d'une diversité administrative

1.4.1. limitée par immensité royaume, diversité géo et archaîsme moyens transports et communication

1.4.1.1. plusieurs langues

1.4.2. "pouvoirs provinciaux"

1.4.2.1. pays d'Etat

1.4.2.1.1. rattachement plus tardif à la couronne

1.4.2.2. pays d'élection (officiers appelés "élus" assistaient intendants)

1.4.2.2.1. centralisation plus forte

1.4.3. distinction Nord/Sud

1.4.3.1. latitude plus importante au Sud

1.4.3.1.1. autorisation préalable autorité royale (intendant, Conseil du Roi...)

1.4.3.1.2. veritables municipalités avec consuls, conseil élu et officiers subalternes

1.4.4. accumulation et superposition structures administratives

1.4.4.1. compétences partagées enchevêtrées

2. La rationalisation progressive de la haute administration

2.1. La mise en place d'outils gouvernementaux

2.1.1. Conseil (milieu du 13ème siècle)

2.1.1.1. pour développer prérogatives royales

2.1.1.2. compétence générale

2.1.1.3. vassaux les plus dévoués

2.1.1.4. tranche litiges qui arrivent jusqu'à lui

2.1.1.5. roii décide grandes affaires politiques en son sein

2.1.2. Parlement (milieu 13ème s)

2.1.2.1. Cour en Parlement

2.1.2.1.1. Chambre requêtes

2.1.2.1.2. chambre des Enquêtes

2.1.2.1.3. Grande chambre

2.1.3. XV- XVIe s

2.1.3.1. Conseil des affaires

2.1.3.1.1. points essentiels

2.1.3.2. Conseil orinaire

2.1.3.2.1. gestion politique quotidienne

2.1.3.3. Conseil des finances

2.1.4. Partir 1661 (Louis XIV)

2.1.4.1. conseils de gouvernement

2.1.4.1.1. véritable action politique

2.1.4.2. conseils de justice et d'administration

2.1.4.2.1. missions plus techniques

2.1.4.3. conseils du roi : conseil dépêches, conseil d'en Haut, conseil finances

2.2. La spécialisation ministérielle

2.2.1. chancelier

2.2.1.1. chef de l'administration judiciaire royale

2.2.1.2. certifie validité actes pris par le Roi

2.2.1.3. responsable censure publique

2.2.2. secrétaire Etat (1547 par Henri II

2.2.2.1. s'occupe des affaires courantes

2.2.2.2. à la maison du Roi

2.2.2.3. aux affaires étrangères

2.2.2.4. à la guerre

2.2.2.5. à la marine

2.2.3. 6 intendants des finances (Henri II)

2.2.3.1. gestion financière du royaume

2.2.4. Surintendant des finances

2.2.5. Contrôleur général des finances (1665)

2.2.5.1. 1er titulaire : Colbert

2.2.5.2. fiscalité

2.2.5.3. gestion domaine et revenus

2.2.5.4. monnaie

2.2.5.5. gestion vie éco

2.3. La sclérose de l'administration royale

2.3.1. surabondance privilèges fiscaux

2.3.1.1. eglise exoneree capitation ou du vingtième

2.3.1.2. noblesse

2.3.1.2.1. impôt du sang

2.3.1.2.2. exempté de la taille

2.3.2. recherche rationalisation recrutement agents Etat

2.3.3. amélioration des informations statistiques pour évaluer politiques publiques

2.3.4. premières tentatives décentralisation en 1770

2.3.4.1. assemblées provinciales et municipales

2.3.5. réforme fiscale

2.3.5.1. développer impôts directs (généralisation taille)

2.3.5.1.1. échec le plus dramatique

2.3.6. 1789 Louis XVI s'en remet aux Etats généraux

2.3.6.1. exigent refonte générale système instit et politique en échange du ralliement aux réformes fiscales

2.3.6.1.1. réticences royales initie évènements révolutionnaires

3. PARTIE 1 La fondation de l'administration moderne (1600-1870)